Apple se défend contre la plainte de Masimo concernant le pulsioxymètre sur l'Apple Watch, mais le conflit perdure

Le tribunal américain de commerce international a rejeté la plainte de Masimo contre Apple

La Cour fédérale des questions de commerce international (ITC) a rendu une décision refusant les audiences préliminaires d’une nouvelle action intentée par Masimo, accusant Apple de violation de droits de propriété intellectuelle. Le plaignant soutient que l’Apple Watch équipée d’un oxymètre utilise une technologie protégée par les brevets de Masimo.

Points clés de la décision ITC

* Rejet de la plainte – Le tribunal a jugé qu'Apple n’avait aucune raison de violer les droits de Masimo.

* Modifications logicielles – Après l’interdiction initiale d’importer les modèles avec oxymètre, Apple a dû changer sa méthode de mesure de l’oxygène : les valeurs sont désormais affichées sur l’iPhone connecté plutôt que directement sur la montre.

* Impact de la décision – Cette décision annule les restrictions imposées en 2023 et permet d’importer l’Apple Watch Series 9 et Ultra 2 avec la fonction mise à jour.

Prochaines étapes

L'ITC doit finaliser cette décision lors de sa réunion complète. En même temps, le tribunal fédéral d’appel des États-Unis a maintenu son ordonnance interdisant l'importation des montres dotées d'un oxymètre, laissant Apple sous pression pour un nouveau procès.

Réactions des parties

* Apple – A salué la décision de l'ITC et a déclaré être prête à chercher des moyens d’annuler l’ordonnance du tribunal d’appel. La direction affirme que Masimo a déposé de nombreuses plaintes «fausses» au cours des six dernières années, la plupart ayant été rejetées dans divers tribunaux.

* Masimo – Attend toujours le suivi du dossier et continue de défendre ses brevets.

Contexte historique

Jusqu’en août dernier, Apple bloquait logiciellement la fonction oxymètre sur tous les modèles livrés aux États-Unis. Après une réévaluation, l’Inspection des douanes et frontières a approuvé la modification. En novembre 2023, le tribunal de l’État de Californie a jugé Apple coupable de vol de propriété intellectuelle de Masimo et l’a condamnée à verser 634 millions de dollars, mais Apple prévoit d’appeler cette décision.

Ainsi, la décision de l’ITC suspend temporairement les restrictions sur l’importation des montres dotées d’un oxymètre, mais le conflit entre les deux entreprises reste ouvert.